Mentions légales
(1) Dans la limite des stocks disponibles.
TVA : TVA réduite à 5,5 % au lieu de 20 % au 1er janvier 2016. Sous conditions de ressources et pour une acquisition en résidence principale. Détail et conditions dans notre espace de vente.
TVA : TVA réduite à 7 % au lieu de 20 % au 1er janvier 2016. Sous conditions de ressources et pour une acquisition en résidence principale. Détail et conditions dans notre espace de vente.
PTZ : Le PTZ est un prêt à taux zéro octroyé aux primo-accédants pour l'achat d'un logement neuf en résidence principale située dans certaines zones éligibles (A, Abis ou B1), et dans la limite de 50 % du montant du prêt. Le montant du prêt et les conditions de son remboursement dépendent aussi des revenus, de la composition du foyer, du caractère neuf du logement et de la performance énergétique de la résidence. Le prêt à taux zéro est réservé aux personnes physiques qui n'ont pas été propriétaires de leur résidence au cours des deux dernières années. Les conditions du PTZ sont fixées par les articles L-31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation. Sous réserve d'acceptation du dossier par l'établissement bancaire. Conditions détaillées sur www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10871.
SIMULATEURS : Les données des champs obligatoires sont renseignées sous votre responsabilité. Les résultats des simulations sont transmis
par la société Mediatix et sont donnés à titre indicatif.
Les résultats obtenus par l'outil de simulation n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas contractuels.
L'exactitude des résultats obtenus par le simulateur n'est pas une garantie. Nous ne pouvons que vous recommander d'analyser
vos possibilités d'investissement avec un professionnel du financement, qui est le seul habilité
(cf. lettre de la direction générale du trésor - ORIASIOBSP du 17 décembre 2012,
www.orias.fr/web/guest/banque1).
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75116 Paris
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